Informations juridiques
Projet de conditions d’utilisation
Ce texte est un projet informatif. Il doit être complété avec l’accord du propriétaire et un examen juridique avant de devenir contraignant.
Exploitant du site
Le site présente l’activité de l’importateur officiel de KINGgates en Israël depuis 2006. Le propriétaire doit confirmer l’identité légale complète de l’exploitant.
Statut des informations techniques
Les noms de modèles, codes de commande, données techniques et documents proviennent des matériaux du fabricant. Ils servent à l’orientation et à la comparaison et ne remplacent ni la fiche technique ni le manuel original du fabricant, ni un conseil d’ingénierie.
Choix et installation
Le choix, l’installation et l’utilisation d’un produit doivent être réalisés par un professionnel qualifié conformément aux instructions du fabricant, aux normes et au droit applicable. La compatibilité et les spécifications doivent être vérifiées avant commande ou installation.
Absence d’offre contraignante
Les informations publiées ne constituent pas une offre, un devis, une promesse de stock, de livraison ou de garantie. Des conditions ne deviennent contraignantes que si le propriétaire les fournit expressément par écrit.
Propriété intellectuelle et liens
KINGgates et les matériaux associés aux produits appartiennent au fabricant V2 S.p.A. con Socio Unico, C.so Principi di Piemonte 65/67, Racconigi (CN), Italy. Les matériaux ne peuvent être copiés, distribués ou utilisés commercialement sans autorisation requise. Des liens peuvent mener aux sites du fabricant ou aux boutiques d’applications ; le propriétaire doit confirmer sa responsabilité concernant ces liens.
Droit et juridiction
Une décision du propriétaire et un examen juridique sont nécessaires pour préciser le droit applicable et le tribunal ou mécanisme de règlement des litiges avant publication.